JORF n°77 du 1 avril 1998

Sous-commission technique 8

Equipements et procédés de stérilisation et de décontamination.

Dispositifs médicaux à usage unique stériles ou non stériles, dispositifs médicaux réutilisables stériles, qui ne relèvent d'aucune autre sous-commission.

Dispositifs non spécifiques utilisés dans les services médico-techniques, d'hospitalisation et de consultation.

Appareillage pour handicapés.

Orthèses.

Dispositifs destinés à la rééducation.

Dispositifs présentés comme ayant un bénéfice pour la santé.

Dispositifs qui ne relèvent d'aucune autre sous-commission.


Historique des versions

Version 1

Sous-commission technique 8

Equipements et procédés de stérilisation et de décontamination.

Dispositifs médicaux à usage unique stériles ou non stériles, dispositifs médicaux réutilisables stériles, qui ne relèvent d'aucune autre sous-commission.

Dispositifs non spécifiques utilisés dans les services médico-techniques, d'hospitalisation et de consultation.

Appareillage pour handicapés.

Orthèses.

Dispositifs destinés à la rééducation.

Dispositifs présentés comme ayant un bénéfice pour la santé.

Dispositifs qui ne relèvent d'aucune autre sous-commission.