Arrêté du 17 mars 1992

Titre II : Conditions hygiéniques de fonctionnement

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En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 1993

Titre II : Conditions hygiéniques de fonctionnement
Chapitre 1er : Hygiène du personnel
Chapitre II : Hygiène du matériel et des locaux
Chapitre III : Hygiène de l'abattage