JORF n°0118 du 23 mai 2023

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 17 mai 2023, l'arrêté du 9 juillet 2019 portant nomination au Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé est ainsi modifié :
1° A la sous-rubrique : « Au titre de la liste commune CMH/INPH/SNAM-HP » de la rubrique : « Titulaires » du collège statutaire n° 2, le docteur Stéphane BOURCET est désigné en remplacement du docteur Didier THEVENIN ;
2° A la sous-rubrique : « Au titre de la liste commune CMH/INPH/SNAM-HP » de la rubrique : « Suppléants » du même collège, le docteur Baptiste QUELENNEC est désigné en remplacement du docteur Stéphane BOURCET.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 17 mai 2023, l'arrêté du 9 juillet 2019 portant nomination au Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé est ainsi modifié :

1° A la sous-rubrique : « Au titre de la liste commune CMH/INPH/SNAM-HP » de la rubrique : « Titulaires » du collège statutaire n° 2, le docteur Stéphane BOURCET est désigné en remplacement du docteur Didier THEVENIN ;

2° A la sous-rubrique : « Au titre de la liste commune CMH/INPH/SNAM-HP » de la rubrique : « Suppléants » du même collège, le docteur Baptiste QUELENNEC est désigné en remplacement du docteur Stéphane BOURCET.