Arrêté du 17 mai 2010

Article 3

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Article 3

L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).

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Conditions pour l'agrément d'un conservatoire botanique

Résumé. Un conservatoire botanique doit suivre des règles précises pour obtenir son agrément.

L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).

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