Arrêté du 17 mai 2001
TITRE III : traction électrique (Ouvrages de contact et rails de roulement)
En vigueur depuis le jeudi 12 décembre 2002
TITRE III : traction électrique (Ouvrages de contact et rails de roulement)
Chapitre Ier : Généralités
Chapitre II : Dispositions applicables à tous les types de traction électrique
Chapitre III : Dispositions applicables à la traction électrique par courant continu Rails de roulement et conducteurs de retour
Chapitre IV : Dispositions applicables à la traction électrique par courant alternatif