JORF n°120 du 24 mai 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 17 mai 1996, la composition de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture est modifiée ainsi qu'il suit :
Sont désignés en qualité de représentants des salariés agricoles pour la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (C.F.T.C.) :
<< Titulaire : M. Arnaud (Jacques), en remplacement de M. Goury (Pierre) ;
<< Suppléant : M. Goury (Pierre), en remplacement de M. Arnaud (Jacques).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 17 mai 1996, la composition de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture est modifiée ainsi qu'il suit :

Sont désignés en qualité de représentants des salariés agricoles pour la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (C.F.T.C.) :

<< Titulaire : M. Arnaud (Jacques), en remplacement de M. Goury (Pierre) ;

<< Suppléant : M. Goury (Pierre), en remplacement de M. Arnaud (Jacques).