Arrête:
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JORF n°125 du 31 mai 1990
Arrêté du 17 mai 1990
Le ministre de l'intérieur,
Vu le décret no 55-1366 du 18 octobre 1955 portant réglementation des épreuves et compétitions sportives sur la voie publique et l'arrêté du 1er décembre 1959 pris pour son application;
Vu l'arrêté du 3 novembre 1976 portant réglementation technique des compétitions automobiles et des compétitions de véhicules à deux roues et tricycles à moteur;
Vu le procès-verbal de la visite du circuit de Charade (Puy-de-Dôme) faite par la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse le 14 juin 1989; Vu l'avis émis par la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse le 26 avril 1990,
Art. 1er. - L'homologation du circuit de Charade (Puy-de-Dôme) est prorogée pour une durée de dix-huit mois à compter du 1er juin 1990.
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Art. 2. - Le préfet du Puy-de-Dôme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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PROROGATION POUR 18 MOIS A COMPTER DU 01-06-1990.
Fait à Paris, le 17 mai 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des libertés publiques
et des affaires juridiques,
J.-M. SAUVE