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Arrêté du 3 novembre 1976
REGLEMENTATION TECHNIQUE DES COMPETITIONS AUTOMOBILES ET DES COMPETITIONS DE VEHICULES A DEUX ROUES ET TRICYCLES A MOTEUR : REGLES D'AMENAGEMENT DES CIRCUITS DE 1E ET 2E CATEGORIE (PISTE, SIGNALISATION, ZONES D'EVITEMENT ET DE RAVITAILLEMENT, INSTALLATIONS ANNEXES), REGLES DE SECURITE (PROTECTION DES COUREURS ET DU PUBLIC), DISPOSITIONS DIVERSES ET DEROGATIONS
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ABROGE L'ARRETE DU 14-11-1967.
Arrêté du 3 novembre 1976
Modifié parArrêté du 23 février 1978ARRETE