JORF n°0150 du 29 juin 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat en date du 17 juin 2016, les architectes et urbaniste de l'Etat en chef dont les noms suivent sont inscrits au tableau d'avancement au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat au titre de l'année 2016. Ils sont promus au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat à compter du 1er janvier 2016 :
M. HUBERT (Thierry).
M. IMBERTON (Bernard Alain).
M. JAY (Michel).
M. SAPOVAL (Yves-Laurent).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat en date du 17 juin 2016, les architectes et urbaniste de l'Etat en chef dont les noms suivent sont inscrits au tableau d'avancement au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat au titre de l'année 2016. Ils sont promus au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat à compter du 1er janvier 2016 :

M. HUBERT (Thierry).

M. IMBERTON (Bernard Alain).

M. JAY (Michel).

M. SAPOVAL (Yves-Laurent).