A. - Accords de branche et conventions collectives
I. - UDES-UCANSS-USH

Avenant du 15 septembre 2015 à l'Accord collectif du 14 novembre 2011 relatif à la modification de la convention de création d'UNIFORMATION du 28 juin 1972

B. - Accords d'entreprise ou décisions unilatérales
I. - Association Micheline Goyheneche (09350 Les Bordes-sur-Arize)

Accord d'entreprise du 21 décembre 2015 relatif à la négociation annuelle obligatoire

II. - ACSEA (14200 Hérouville-Saint-Clair)

Accord d'entreprise du 23 juin 2015 relatif à la revalorisation des tickets restaurant

C. - Accords d'entreprise et décisions unilatérales relatifs à la mise en œuvre de la complémentaire santé
I. - Association hospitalière de Bretagne (22110 Plouguernevel)

Avenant du 9 décembre 2015

II. - SSIAD du Bassin d'Arcachon (33260 La Teste-de-Buch)

Décision unilatérale du 3 décembre 2015

III. - EHPAD Mon Repos (44140 Aigrefeuille-sur-Maine)

Décision unilatérale du 7 octobre 2015

IV. - Association Œuvres de Pen Bron (44262 Nantes)

Avenant du 7 décembre 2015

V. - Foyer La Chevalerie (49800 Trélazé)

Décision unilatérale du 8 décembre 2015

VI. - Fondation Le Phare (68110 Illzach)

Accord du 20 novembre 2015

VII. - Réseau Alsace Gérontologie (68020 Colmar)

Décision unilatérale du 8 décembre 2015

VIII. - Association ORSAC (69002 Lyon)

Avenant du 27 novembre 2015

IX. - Les Cités du Secours catholique (75020 Paris)

Accord d'entreprise du 24 novembre 2015

X. - Association MELIORIS (79011 Niort)

Accord d'entreprise du 9 décembre 2015

XI. - Association La Sauvegarde du Val-d'Oise (95300 Pontoise)

Décision unilatérale du 3 décembre 2015