JORF n°0145 du 22 juin 2008

Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire en date du 17 juin 2008, l'arrêté du 11 mars 2005 portant nomination à l'Observatoire des territoires est modifié comme suit :
Sont nommés membres de l'Observatoire des territoires en qualité de personnalités qualifiées :
Francis Aubert ;
Claude Grasland,
en remplacement de :
Laurent Davezies ;
Philippe Perrier-Cornet,
qui ne sont pas renouvelés dans leur mandat.
Les autres personnalités qualifiées, désignées dans l'arrêté du 11 mars 2008, sont renouvelées dans leur mandat.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire en date du 17 juin 2008, l'arrêté du 11 mars 2005 portant nomination à l'Observatoire des territoires est modifié comme suit :

Sont nommés membres de l'Observatoire des territoires en qualité de personnalités qualifiées :

Francis Aubert ;

Claude Grasland,

en remplacement de :

Laurent Davezies ;

Philippe Perrier-Cornet,

qui ne sont pas renouvelés dans leur mandat.

Les autres personnalités qualifiées, désignées dans l'arrêté du 11 mars 2008, sont renouvelées dans leur mandat.