JORF n°165 du 17 juillet 2005

Article 3

Article 3

L'article 5 est remplacé par :
« Le programme des enseignements, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté. »
L'annexe de l'arrêté du 25 juin 2004 susvisé est remplacée par les annexes au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

L'article 5 est remplacé par :

« Le programme des enseignements, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté. »

L'annexe de l'arrêté du 25 juin 2004 susvisé est remplacée par les annexes au présent arrêté.