L'article 7 du même arrêté est remplacé par :
« Art. 7. - Les stages et les enseignements sont notés par le directeur de l'Institut national du patrimoine, sur proposition des chefs de stages, des responsables des enseignements et du directeur des études, et selon des modalités définies dans le règlement de la scolarité. »
Arrêté du 17 juin 2003
Article 2
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Article 2
L'article 7 du même arrêté est remplacé par :
« Art. 7. - Les stages et les enseignements sont notés par le directeur de l'Institut national du patrimoine, sur proposition des chefs de stages, des responsables des enseignements et du directeur des études, et selon des modalités définies dans le règlement de la scolarité. »
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