APPLICATION DU DECRET 86496 DU 14-03-1986,PORTANT SUR LE REGLEMENT GENERAL ET DE L'ART. 7 DU DECRET SUSVISE: CONDITIONS D'INSCRIPTION.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 08-08-1973 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BTS PROFESSIONS TECHNICO-COMMERCIALES,OPTION GENIE MECANIQUE,A L'ISSUE DE LA SESSION 1989 OU DE LA SESSION DE RATTRAPAGE DE 1990.

ANNEXES JOINTES: ANNEXE I: REGLEMENT D'EXAMEN.