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Arrêté du 17 juin 1988

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

APPLICATION DU DECRET 86496 DU 14-03-1986 PORTANT REGLEMENT GENERAL DU BTS,DES ART. 7 (CONDITIONS D'INSCRIPTION),10 ET 13 (MODALITES DE DELIVRANCE) DU DECRET SUSVISE.

ORGANISATION D'UNE SEULE SESSION CHAQUE ANNEE SCOLAIRE DEBUTANT EN 1990.

ANNEXE JOINTE: ANNEXE I: REGLEMENT D'EXAMEN.

Arrêté du 17 juin 1988

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