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Arrêté du 17 juin 1988
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
APPLICATION DU DECRET 86496 DU 14-03-1986 PORTANT REGLEMENT GENERAL DU BTS,DES ART. 7 (CONDITIONS D'INSCRIPTION),10 ET 13 (MODALITES DE DELIVRANCE) DU DECRET SUSVISE.
ORGANISATION D'UNE SEULE SESSION CHAQUE ANNEE SCOLAIRE DEBUTANT EN 1990.
ANNEXE JOINTE: ANNEXE I: REGLEMENT D'EXAMEN.
Arrêté du 17 juin 1988
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