TEXTE TOTALEMENT ABROGE A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1997

APPLICATION DE L'ART. 7 DU DECRET 86496 DU 14-03-1986: CONDITIONS D'INSCRIPTION.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 08-10-1979 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BTS ACTION COMMERCIALE,A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1989 OU DE LA SESSION DE RATTRAPAGE DE 1990.

DEROULEMENT DE LA 1ERE SESSION EN 1990.

ANNEXES JOINTES: ANNEXE I: REGLEMENT D'EXAMEN.