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ARRÊTÉ du 17 juillet 2015

modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 portant reconnaissance en qualité d'association d'organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des produits de CERAFEL

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des fruits et légumes gérés par l'association CERAFEL.

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Modification de la reconnaissance de l'association CERAFEL

Résumé. Un arrêté modifie la liste des produits couverts par l'association CERAFEL dans le secteur des fruits et légumes.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 17 juillet 2015, l'arrêté du 4 décembre 2008 portant reconnaissance en qualité d'association d'organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes de l'association CERAFEL est ainsi modifié :
Les termes : « pour les produits suivants : choux-fleurs, romanescos, artichauts, tomates, concombres, fraises, échalotes, oignons, salades, poireaux, brocolis, haricots demi-secs, endives, carottes, choux-pommés, fenouil, productions légumières agrobiologiques, pommes de terre primeur, pommes de terre de conservation et plants de pomme de terre. » sont supprimés.

ARRÊTÉ du 17 juillet 2015