JORF n°0176 du 1 août 2009

Article Annexe

Article Annexe

| CORPS | GRADES ET CLASSES |ANCIENNETÉ MINIMALE EXIGÉE
dans le grade ou la classe
pour être proposable au grade
ou à la classe supérieurs| |-------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Médecins des armées | Médecin chef des services de classe normale | 2 ans 6 mois | | | Médecin en chef | 10 ans | | | Médecin principal | 4 ans 6 mois | | | Médecin | 4 ans | |Pharmaciens des armées
Vétérinaires des armées
Chirurgiens-dentistes des armées|Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste
chef des services de classe normale| 2 ans 6 mois | | | Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste en chef | 10 ans | | | Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste
principal | 4 ans 6 mois | | | Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste | 7 ans | | Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées | Lieutenant-colonel | 4 ans | | | Commandant | 5 ans | | | Capitaine | 5 ans | | | Lieutenant | 4 ans | | | Sous-lieutenant | 1 an | | Directeurs des soins | Directeur des soins de 2e classe | 5 ans | | Cadres de santé | Cadre de santé | 3 ans | | Sages-femmes | Sage-femme cadre | 3 ans | | | Sage-femme de classe supérieure | 8 ans | | | Sage-femme de classe normale | 8 ans | | Infirmiers | Infirmier de classe normale | 10 ans | | Infirmiers de bloc opératoire | Infirmier de bloc opératoire de classe normale | 10 ans | | Infirmiers anesthésistes | Infirmier anesthésiste de classe normale | 10 ans | | Puéricultrices | Puéricultrice de classe normale | 10 ans | | Masseurs-kinésithérapeutes | Masseurs-kinésithérapeutes de classe normale | 10 ans | | Orthophonistes | Orthophoniste de classe normale | 10 ans | | Orthoptistes | Orthoptiste de classe normale | 10 ans | | Diététiciens | Diététicien de classe normale | 10 ans | | Techniciens de laboratoire | Technicien de laboratoire de classe normale | 10 ans | | Manipulateurs d'électroradiologie médicale | Manipulateur d'électroradiologie médicale
de classe normale | 10 ans | | Préparateurs en pharmacie hospitalière | Préparateur en pharmacie hospitalière
de classe normale | 10 ans | | Aides-soignants | Aide-soignant de classe supérieure | 13 ans | | | Aide-soignant de classe normale | 9 ans | | Secrétaires médicaux | Secrétaire médical de classe supérieure | 5 ans et 6 mois | | | Secrétaire médical de classe normale | 5 ans | | Techniciens supérieurs | Technicien supérieur hospitalier principal | 3 ans | | | Technicien supérieur hospitalier | 9 ans et 6 mois |


Historique des versions

Version 2

CORPS

GRADES ET CLASSES

ANCIENNETÉ MINIMALE EXIGÉE

dans le grade ou la classe

pour être proposable au grade

ou à la classe supérieurs

Médecins des armées

Médecin chef des services de classe normale

2 ans 6 mois

Médecin en chef 10 ans

Médecin principal

4 ans 6 mois

Médecin

4 ans

Pharmaciens des armées

Vétérinaires des armées

Chirurgiens-dentistes des armées

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste

chef des services de classe normale

2 ans 6 mois

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste en chef 10 ans

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste

principal

4 ans 6 mois

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste

7 ans

Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées

Lieutenant-colonel

4 ans

Commandant

5 ans

Capitaine

5 ans

Lieutenant

4 ans

Sous-lieutenant

1 an

Directeurs des soins

Directeur des soins de 2e classe

5 ans

Cadres de santé

Cadre de santé

3 ans

Sages-femmes

Sage-femme cadre

3 ans

Sage-femme de classe supérieure

8 ans

Sage-femme de classe normale

8 ans

Infirmiers

Infirmier de classe normale

10 ans

Infirmiers de bloc opératoire

Infirmier de bloc opératoire de classe normale

10 ans

Infirmiers anesthésistes

Infirmier anesthésiste de classe normale

10 ans

Puéricultrices

Puéricultrice de classe normale

10 ans

Masseurs-kinésithérapeutes

Masseurs-kinésithérapeutes de classe normale

10 ans

Orthophonistes

Orthophoniste de classe normale

10 ans

Orthoptistes

Orthoptiste de classe normale

10 ans

Diététiciens

Diététicien de classe normale

10 ans

Techniciens de laboratoire

Technicien de laboratoire de classe normale

10 ans

Manipulateurs d'électroradiologie médicale

Manipulateur d'électroradiologie médicale

de classe normale

10 ans

Préparateurs en pharmacie hospitalière

Préparateur en pharmacie hospitalière

de classe normale

10 ans

Aides-soignants

Aide-soignant de classe supérieure

13 ans

Aide-soignant de classe normale

9 ans

Secrétaires médicaux

Secrétaire médical de classe supérieure

5 ans et 6 mois

Secrétaire médical de classe normale

5 ans

Techniciens supérieurs

Technicien supérieur hospitalier principal

3 ans

Technicien supérieur hospitalier

9 ans et 6 mois

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 2 août 2009

CORPS

GRADES ET CLASSES

ANCIENNETÉ MINIMALE EXIGÉE

dans le grade ou la classe

pour être proposable au grade

ou à la classe supérieurs

Médecins des armées

Médecin chef des services de classe normale

2 ans 6 mois

Médecin en chef (correspondant au grade

de colonel ou de capitaine de vaisseau)

5 ans

Médecin en chef (correspondant au grade

de lieutenant-colonel ou de capitaine de frégate)

5 ans

Médecin principal

4 ans 6 mois

Médecin

4 ans

Pharmaciens des armées

Vétérinaires des armées

Chirurgiens-dentistes des armées

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste

chef des services de classe normale

2 ans 6 mois

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste en chef (correspondant au grade de colonel ou de capitaine de vaisseau)

5 ans

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste en chef (correspondant au grade de lieutenant-colonel ou de capitaine de frégate)

5 ans

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste

principal

4 ans 6 mois

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste

7 ans

Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées

Lieutenant-colonel

4 ans

Commandant

5 ans

Capitaine

5 ans

Lieutenant

4 ans

Sous-lieutenant

1 an

Directeurs des soins

Directeur des soins de 2e classe

5 ans

Cadres de santé

Cadre de santé

3 ans

Sages-femmes

Sage-femme cadre

3 ans

Sage-femme de classe supérieure

8 ans

Sage-femme de classe normale

8 ans

Infirmiers

Infirmier de classe normale

10 ans

Infirmiers de bloc opératoire

Infirmier de bloc opératoire de classe normale

10 ans

Infirmiers anesthésistes

Infirmier anesthésiste de classe normale

10 ans

Puéricultrices

Puéricultrice de classe normale

10 ans

Masseurs-kinésithérapeutes

Masseurs-kinésithérapeutes de classe normale

10 ans

Orthophonistes

Orthophoniste de classe normale

10 ans

Orthoptistes

Orthoptiste de classe normale

10 ans

Diététiciens

Diététicien de classe normale

10 ans

Techniciens de laboratoire

Technicien de laboratoire de classe normale

10 ans

Manipulateurs d'électroradiologie médicale

Manipulateur d'électroradiologie médicale

de classe normale

10 ans

Préparateurs en pharmacie hospitalière

Préparateur en pharmacie hospitalière

de classe normale

10 ans

Aides-soignants

Aide-soignant de classe supérieure

13 ans

Aide-soignant de classe normale

9 ans

Secrétaires médicaux

Secrétaire médical de classe supérieure

5 ans et 6 mois

Secrétaire médical de classe normale

5 ans

Techniciens supérieurs

Technicien supérieur hospitalier principal

3 ans

Technicien supérieur hospitalier

9 ans et 6 mois