En vigueur depuis le 26 juillet 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution de l'arrêté sur l'identification des porcins
Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'identification des porcins.
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.