En vigueur depuis le 26 juillet 2001
Le référentiel de certification de ce brevet d'études professionnelles figure en annexe I au présent arrêté.
Arrêté du 17 juillet 2001
Le référentiel de certification de ce brevet d'études professionnelles figure en annexe I au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 26 juillet 2001
Le référentiel de certification de ce brevet d'études professionnelles figure en annexe I au présent arrêté.
En vigueur depuis le jeudi 26 juillet 2001
Source : Légifrance