Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 17 juillet 1995, est approuvée la modification apportée aux statuts (1) et au titre de l'association reconnue d'utilité publique dite << Association hospitalière de la ville de L'Arbresle >>, dont le siège est à L'Arbresle (Rhône), qui s'intitulera désormais << Association hospitalière de L'Arbresle >>.

(1) Ces statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social de l'association.