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Arrêté du 17 janvier 1992

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Article 5

Sont inscriptibles dans la section AE de la liste des chevaux de sport les autres chevaux, sous réserve de répondre aux conditions de l'

article 6

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Abrogé10 juin 2002

Créé le 21 février 1992 · Abrogé le 10 juin 2002

Sont inscriptibles dans la section AE de la liste des chevaux de sport les autres chevaux, sous réserve de répondre aux conditions de l'article 6.

Relations

cite

cite  Arrêté 1992-01-17 art. 6

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 10 juin 2002

En vigueur du vendredi 21 février 1992 au dimanche 9 juin 2002

Source : Légifrance