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Arrêté du 17 janvier 1992

Article 2

Abrogé10 juin 2002

Créé le 21 février 1992

La liste des chevaux de sport est constituée des sections suivantes :
Section A ;
Section AE.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 10 juin 2002

En vigueur du vendredi 21 février 1992 au dimanche 9 juin 2002