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Arrêté du 17 janvier 1992

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La liste des chevaux de sport est constituée des sections suivantes :

Section A ;

Section AE.

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Abrogé10 juin 2002

Créé le 21 février 1992 · Abrogé le 10 juin 2002

La liste des chevaux de sport est constituée des sections suivantes :

Section A ;

Section AE.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 10 juin 2002

En vigueur du vendredi 21 février 1992 au dimanche 9 juin 2002

Source : Légifrance