JORF n°28 du 2 février 1990

Arrêté du 17 janvier 1990

Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé des droits des femmes en date du 17 janvier 1990:

Sont nommées membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes:

Mme Ouin (Béatrice), titulaire, en remplacement de Mme Bertrand (Marguerite);

Mmes Le Barrier (Marie-Jo) et Nouvellot (Bernadette), suppléantes, en remplacement de Mmes Grozelier (Anne-Marie) et Ouin (Béatrice).

L'arrêté du 11 janvier 1988 portant nomination au Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes est modifié comme suit:

<<Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.):

<<Titulaires: Mme Notat (Nicole) et Mme Ouin (Béatrice);

<<Suppléantes: Mme Le Barrier (Marie-Jo) et Mme Nouvellot (Bernadette).>>

MME. OUIN BEATRICE,TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE MME. BERTRAND MARGUERITE;

MMES. LE BARRIER MARIE-JO ET NOUVELLOT BERNADETTE,SUPPLEANTES,EN REMPLACEMENT DE MMES. GROZELIER ANNE-MARIE ET OUIN BEATRICE.

L'ARRETE DU 11-01-1988 EST MODIFIE COMME SUIT:

SUR PROPOSITION DE LA CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT):

TITULAIRES: MME. NOTAT NICOLE ET MME. OUIN BEATRICE;

SUPPLEANTES: MME. LE BARRIER MARIE-JO ET MME. NOUVELLOT BERNADETTE".