Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, en date du 17 février 2016 :
Est nommé membre du conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité, en qualité de représentant des organismes de contrôle, M. Lécluselle (Emmanuel) à Saint-Wandrille-Rançon (Seine-Maritime) en remplacement de Mme Petit (Marianne) pour la durée restant à courir du mandat de celle-ci.
Sont nommés membres du conseil des agréments et contrôles pour la durée de leur mandat au comité national auquel ils appartiennent, en qualité de membre des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité, M. Roustel (Sébastien), en remplacement de M. Valais (Albéric) et Mme Broueilh (Marie-Lise), en remplacement de M. Parguel (Pierre).