Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 17 février 2009, la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée ainsi qu'il suit :

A. - Représentants de l'administration

Président :
M. CAZE (Damien), directeur des affaires maritimes.
Membres titulaires :
M. PETIT (Jean-Loup), sous-directeur des activités maritimes.
M. LEVERT (Eric), sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime.
Un directeur régional des affaires maritimes.
M. DE LAMBERT DES GRANGES (Philippe), chef du bureau de la vie des services.
Membres suppléants :
M. JOUFFRAY (Jean-François), directeur adjoint des affaires maritimes.
M. MUNOZ (Jean-Louis), chef du bureau des affaires financières.
Mme DUCHENE (Sandrine), chef du bureau des établissements d'enseignement maritime.
Un directeur régional des affaires maritimes.
M. PERNEZ (Olivier), adjoint au chef du bureau de la vie des services.
Experts à titre permanent :
M. BARADUC (Bruno), inspecteur général des affaires maritimes.
M. BERDER (Eric), sous-directeur de la sécurité maritime.
Mme GARCIN (Marie-Laure), chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention.
M. TROMEUR (Jean-Yves), inspecteur hygiène et sécurité.

B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ―
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement

Membre titulaire :
M. YVON (François).
Membre suppléant :
M. DROUGLAZET (Claude).

Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer

Membres titulaires :
M. GODEC (André).
M. LOZACHMEUR (Henri).
M. BOZIER (Raymond).
M. LABBE (Alain).
Membres suppléants :
M. MAYER (Nicolas).
M. LE GUEN (Jean-Marc).
M. DUCHE (Jacques).
M. DELACOUR (Pierre).

Au titre de Force ouvrière (FO) ― Syndicat national des personnels des affaires maritimes

Membre titulaire :
M. LEBARON (Bernard).
Membre suppléant :
M. FORTINI (Paul-José).

Au titre du Syndicat national autonome
des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)

Membre titulaire :
M. BOSSEE (Pascal).
Membre suppléant :
Mme FONTENEAU (Marie-Christine).

C. - Le médecin de prévention

Dr RODRIGUEZ (José).
Parmi les membres titulaires représentants de l'administration, les directeurs régionaux des affaires maritimes du Havre, de Rennes, Nantes, Bordeaux, Marseille et Fort-de-France, relevant de l'article 4 du décret n° 97-156 du 19 février 1997 modifié relatif à l'organisation des services déconcentrés des affaires maritimes, seront successivement appelés à siéger au comité d'hygiène et de sécurité de la direction des affaires maritimes afin d'assurer la représentativité des services déconcentrés gérés par cette direction.