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JORF n°43 du 20 février 1998
Arrêté du 17 février 1998
La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié ;
Vu le décret du 2 juin 1997 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 4 juin 1997 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 1997 portant nomination au cabinet de la ministre ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 1997 portant nomination au cabinet de la ministre ;
Vu l'arrêté du 12 décembre 1997 portant nomination au cabinet de la ministre,
Arrête :
Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de directeur du cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports exercées par M. Philippe Sultan, appelé à d'autres fonctions.
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Art. 2. - Est nommé au cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports :
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Directeur du cabinet
M. René Mabit.
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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IL EST MIS FIN AUX FONCTIONS DE M. PHILIPPE SULTAN,DIRECTEUR DU CABINET.
DIRECTEUR DU CABINET: M. RENE MABIT.
MODIFICATION IMPLICITE DE L'ARRETE DU 07-07-1997.
Fait à Paris, le 17 février 1998.
Marie-George Buffet