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Arrêté du 17 décembre 2020

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 décembre 2020,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme scolaire pour les sections internationales australiennes

Résumé. Un arrêté fixe le programme de langue et littérature pour les sections internationales australiennes du brevet.

Le programme de langue et littérature des sections internationales australiennes conduisant à l'option internationale du brevet est fixé par l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des nouvelles règles pour les sections internationales australiennes

Résumé. Les nouvelles règles pour les sections internationales australiennes au collège commenceront à la rentrée 2021.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur les programmes scolaires internationaux

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour le programme de langue et littérature des sections internationales australiennes.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 17 décembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire,
D. Lacroix

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 14 janvier 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr.

Arrêté du 17 décembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3