JORF n°0294 du 20 décembre 2018

Arrêté du 17 décembre 2018

Par arrêté de la ministre des armées en date du 17 décembre 2018 :
I. - M. Patrice TAULEN, agent sur contrat de niveau I, est nommé, à compter du 1er janvier 2019, inspecteur du travail dans les armées, en résidence à Paris. Il est compétent pour les formations et organismes du ministère des armées relevant de :

- la base de défense Paris-Ile-de-France et situés dans les départements de l'Essonne (91), des Hauts-de-Seine (92), de la Seine-et-Marne (77), de la Seine-Saint-Denis (93), du Val-de-Marne (94) et du Val-d'Oise (95) ;
- la base des forces françaises de Djibouti.

Il est également compétent pour tout autre établissement au sens de l'article R. 8111-12 du code du travail situé dans le périmètre géographique défini au paragraphe précédent.
II. - En son absence, la suppléance de ses fonctions est assurée par M. Patrice PONCELET, inspecteur du travail dans les armées.
III. - L'arrêté du 30 novembre 2017 portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées (M. Patrice TAULEN) est abrogé.