JORF n°0294 du 20 décembre 2018

Arrêté du 17 décembre 2018

Par arrêté de la ministre des armées en date du 17 décembre 2018 :
I. - Le capitaine de frégate Pascal DUFOUR est nommé, à compter du 1er janvier 2019, inspecteur du travail dans les armées, en résidence à Brest. Il est compétent pour les formations et organismes du ministère des armées situés dans les départements du Finistère (29), des Côtes-d'Armor (22) et du Morbihan (56) et relevant des bases de défense de :

- Brest-Lorient ;
- Rennes-Vannes-Coëtquidan.

Il est également compétent pour tout autre établissement au sens de l'article R. 8111-12 du code du travail situé dans le périmètre géographique défini au paragraphe précédent.
II. - En son absence, la suppléance de ses fonctions est assurée par le capitaine de frégate Dominique DARRAS, inspecteur du travail dans les armées.
III. - Le capitaine de frégate Pascal DUFOUR est chef de l'antenne de l'inspection du travail dans les armées de Brest.
IV. - L'arrêté du 30 novembre 2017 portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées (capitaine de frégate Pascal DUFOUR) est abrogé.