JORF n°0298 du 26 décembre 2014

Article 1

Article 1

Le règlement du stud-book du cheval Percheron figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement stud-book du cheval percheron figurant en annexe de l'arrêté du 6 octobre 2005 susvisé (1).


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Version 1

Le règlement du stud-book du cheval Percheron figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement stud-book du cheval percheron figurant en annexe de l'arrêté du 6 octobre 2005 susvisé (1).