JORF n°0299 du 26 décembre 2010

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 17 décembre 2010, est nommé membre du Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des usagers :

Personne qualifiée

M. Claude Favre, en remplacement de M. Michel Diefenbacher, démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 17 décembre 2010, est nommé membre du Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des usagers :

Personne qualifiée

M. Claude Favre, en remplacement de M. Michel Diefenbacher, démissionnaire.