Créé le 8 janvier 2009 · En vigueur depuis le 5 novembre 2023
NORMES DE QUALITÉ POUR LES EAUX SOUTERRAINES
| Code SANDRE | Code CAS | POLLUANT | NORMES DE QUALITÉ | UNITÉS |
|---|---|---|---|---|
| 1340 | 14797-55-8 | Nitrates | 50 | mg/ l |
| Substances actives des pesticides, ainsi que les métabolites et produits de dégradation et de réaction pertinents (1) | 0,1 0,5 (total) (2) | µg/ l | ||
| (1) On entend par pesticides les produits phytopharmaceutiques et les produits biocides. On entend par métabolites pertinents, les métabolites caractérisés comme pertinents par l'ANSES à la date de publication du présent arrêté. Pour tous les autres métabolites non expertisés par l'ANSES à la date de publication du présent arrêté, utiliser également la norme de 0,1 μ g/ l. (2) On entend par total la somme de tous les pesticides détectés et quantifiés dans le cadre de la procédure de surveillance, y compris leurs métabolites, les produits de dégradation et les produits de réaction pertinents. Sont à exclure de la somme des pesticides, les métabolites classés comme non pertinents par l'ANSES à la date de publication du présent arrêté. | ||||