JORF n°0014 du 17 janvier 2008

Article Annexe I

Article Annexe I

L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée comme suit :
Des groupes de produits d'origine végétale ainsi que des produits appartenant à des groupes existants sont ajoutés selon le tableau ci-dessous :

|DÉSIGNATION
des groupes|COMPRENANT
les produits suivants|PARTIE DU PRODUIT
à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus| |------------------------------|---------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------| | 4. Graines oléagineuses. | Graines de citrouille | Graines entières sans coque ni tégument, si possible |


Historique des versions

Version 1

L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée comme suit :

Des groupes de produits d'origine végétale ainsi que des produits appartenant à des groupes existants sont ajoutés selon le tableau ci-dessous :

DÉSIGNATION

des groupes

COMPRENANT

les produits suivants

PARTIE DU PRODUIT

à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus

4. Graines oléagineuses.

Graines de citrouille

Graines entières sans coque ni tégument, si possible