Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 17 décembre 2003, sont nommés membres du Conseil national des déchets :

Au titre des établissements publics
Représentant de l'Institut français de l'environnement

En tant que titulaire :
M. Bruno Trégouët, directeur de l'Institut français de l'environnement, en remplacement de M. Vincent Jacques Le Seigneur.

Au titre des professionnels
Représentants des producteurs de déchets

En tant que suppléant :
M. Philippe Joguet, groupe Thomson, en remplacement de M. Michel Montassier.

Au titre des experts permanents
Représentants des sociétés agréées
en matière de déchets d'emballages

En tant que suppléant :
M. Jean Devisme, directeur d'Adelphe, en remplacement de M. Jean-Luc Tisseuil.