JORF n°301 du 28 décembre 1997

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 17 décembre 1997 :

Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu :

En qualité de titulaires :

M. Tauhavili (Petelo) ;

M. Kavaheeaga (Heneliko).

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Tauhavili (Petelo) :

Mlle Tuhimutu (Malia) ;

Mme Tuulaki (Salote), épouse Tuugahala.

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Kavaheeaga (Heneliko) :

M. Takala (Eufenio) ;

M. Ikasa (Alefeleto).

Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur du tribunal de première instance de Nouméa :

En qualité de titulaires :

M. Xolawawa (Daniel) ;

Mme Brouard (Béatrice), épouse Chedemaille.

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Xolawawa (Daniel) :

M. Thupako (Raymond) ;

Mme Gauthier (Janine) ;

M. Dunoyer (Philippe).

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de Mme Brouard (Béatrice), épouse Chedemaille :

M. Berthomier (Jean) ;

M. Boewa-Mi (Jean-Bernard) ;

M. Dumte (Philippe).

Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur de la section détachée de Koné :

En qualité de titulaires :

M. Nahiet (Joachim) ;

Mme Douyere (Chantale), épouse Creugnet.

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Nahiet (Joachim) :

Mlle Kavivioro (Estelle) ;

M. Charles (Guy) ;

M. Pourouin (Marcel).

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de Mme Douyere (Chantale), épouse Creugnet :

Mme Aramoto (Théophila), épouse Paola ;

M. Pei (Richard) ;

Mme Kandoussi (Touriya), épouse Tidjine.

Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur de la section détachée de Lifou :

En qualité de titulaires :

M. Haeweng (Pierre) ;

M. Taine (Elia).

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Haeweng (Pierre) :

Mme Xenie (Rose), épouse Pidra ;

Mme Ipeze (Jeanine), épouse Cibone ;

M. Wadrawane (Georges).

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Taine (Elia) :

M. Wagada (Kéciehni) ;

M. Waisselote (Gustave) ;

M. Dieno (Gogny).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 17 décembre 1997 :

Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu :

En qualité de titulaires :

M. Tauhavili (Petelo) ;

M. Kavaheeaga (Heneliko).

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Tauhavili (Petelo) :

Mlle Tuhimutu (Malia) ;

Mme Tuulaki (Salote), épouse Tuugahala.

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Kavaheeaga (Heneliko) :

M. Takala (Eufenio) ;

M. Ikasa (Alefeleto).

Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur du tribunal de première instance de Nouméa :

En qualité de titulaires :

M. Xolawawa (Daniel) ;

Mme Brouard (Béatrice), épouse Chedemaille.

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Xolawawa (Daniel) :

M. Thupako (Raymond) ;

Mme Gauthier (Janine) ;

M. Dunoyer (Philippe).

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de Mme Brouard (Béatrice), épouse Chedemaille :

M. Berthomier (Jean) ;

M. Boewa-Mi (Jean-Bernard) ;

M. Dumte (Philippe).

Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur de la section détachée de Koné :

En qualité de titulaires :

M. Nahiet (Joachim) ;

Mme Douyere (Chantale), épouse Creugnet.

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Nahiet (Joachim) :

Mlle Kavivioro (Estelle) ;

M. Charles (Guy) ;

M. Pourouin (Marcel).

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de Mme Douyere (Chantale), épouse Creugnet :

Mme Aramoto (Théophila), épouse Paola ;

M. Pei (Richard) ;

Mme Kandoussi (Touriya), épouse Tidjine.

Sont désignés pour une durée de deux ans pour exercer les fonctions d'assesseur de la section détachée de Lifou :

En qualité de titulaires :

M. Haeweng (Pierre) ;

M. Taine (Elia).

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Haeweng (Pierre) :

Mme Xenie (Rose), épouse Pidra ;

Mme Ipeze (Jeanine), épouse Cibone ;

M. Wadrawane (Georges).

En qualité de suppléants, en cas d'empêchement ou d'absence de M. Taine (Elia) :

M. Wagada (Kéciehni) ;

M. Waisselote (Gustave) ;

M. Dieno (Gogny).