JORF n°300 du 26 décembre 1991
Arrêté du 17 décembre 1991
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
LA DERNIERE PHRASE DE L'ART. 1 DUDIT ARRETE EST REMPLACEE PAR LA PHRASE SUIVANTE: "CETTE EPREUVE,D'UNE DUREE DE TRENTE MINUTES MAXIMUM,EST NOTEE DE 0 A 20."
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
LA DERNIERE PHRASE DE L'ART. 1 DUDIT ARRETE EST REMPLACEE PAR LA PHRASE SUIVANTE: "CETTE EPREUVE,D'UNE DUREE DE TRENTE MINUTES MAXIMUM,EST NOTEE DE 0 A 20."