Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 17 décembre 1990, sont proclamés membres élus du Conseil national des universités:
2e COLLEGE
MAITRES DE CONFERENCES ET ASSIMILES
1re section. - Droit privé et sciences criminelles
M. Storck (Michel), université Strasbourg-II, en remplacement de M.
Bernardini (Roger), nommé professeur des universités;
M. Blanc (Gérard), université Aix-Marseille-III, en remplacement de Mme Durand (Nicole), épouse Guimezanes, nommée professeur des universités.
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SONT PROCLAMES MEMBRES ELUS DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES: 2EME COLLEGE,MAITRES DE CONFERENCES ET ASSIMILES,1ERE SECTION: DROIT PRIVE ET SCIENCES CRIMINELLES.
M. STORCK MICHEL EN REMPLACEMENT DE M. BERNARDINI ROGER.
M. BLANC GERARD EN REMPLACEMENT DE MME. DURAND NICOLE,EPOUSE GUIMEZANES.