En vigueur depuis le 2 février 1991
Le programme de l'épreuve facultative d'exercices physiques prévue aux articles 8 (3°), 10 (3°), 12 (3°) et 14 (4°) est fixé en annexe du présent arrêté.
Arrêté du 17 décembre 1990
Le programme de l'épreuve facultative d'exercices physiques prévue aux articles 8 (3°), 10 (3°), 12 (3°) et 14 (4°) est fixé en annexe du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 2 février 1991
Le programme de l'épreuve facultative d'exercices physiques prévue aux articles 8 (3°), 10 (3°), 12 (3°) et 14 (4°) est fixé en annexe du présent arrêté.
cite
En vigueur depuis le samedi 2 février 1991
Source : Légifrance
Arrêté 1990-12-17 annexe, art. 8, art. 10, art. 12, art. 14