Créé le 2 février 1991
Le programme de l'épreuve facultative d'exercices physiques prévue aux articles 8 (3°), 10 (3°), 12 (3°) et 14 (4°) est fixé en annexe du présent arrêté.
Arrêté du 17 décembre 1990
Article 5
Effets de cet article
cite
Arrêté 1990-12-17 annexe, art. 8, art. 10, art. 12, art. 14
Historique des versions
En vigueur depuis le samedi 2 février 1991