JORF n°0091 du 18 avril 2023

Arrêté du 17 avril 2023

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-36-2 et suivants ;

Vu l'arrêté du 28 février 2023 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2023-2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions

Résumé Un nouvel arrêté change deux articles d'un autre document.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 février 2023 > > Art. 1, Art. 3 > >

1 version

2 modifiés

Article 2

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 17 avril 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez