ARRÊTÉ du 17 avril 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 forêts de Raismes, Saint-Amand, Wallers et Marchiennes et plaine alluviale de la Scarpe figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 mai 2015

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Protection d'un site naturel dans le Nord

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées dans un site Natura 2000 dans le Nord.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 forêts de Raismes, Saint-Amand, Wallers et Marchiennes et plaine alluviale de la Scarpe figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 1 mai 2015

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