Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'un arrêté de nomination
Résumé. Un ancien arrêté sur les nominations dans la commission des métiers du sport et de l'animation est annulé.
L'arrêté du 11 juin 2009 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation est abrogé.