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Arrêté du 17 avril 2014

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 21 décembre 1993 modifié et du 9 décembre 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Avoine de printemps RGT Iliade. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Orge de printemps à 2 rangs, rubrique Orientation brassicole Endora. Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
  Gesine. Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).
  KWS Fabienne. KWS LOCHOW GmbH (DE). KWS LOCHOW GmbH (DE).
  Prunella. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
  RGT Planet. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
  Sirish. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta UK Ltd (GB).
  Tango. Limagrain Europe (FR). Limagrain Advanta Nederland BV (NL).
Zythos. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta UK Ltd (GB).
Orge d'hiver à 2 rangs KWS Infinity KWS UK Limited (GB) KWS UK Limited (GB)
Orge d'hiver à 6 rangs, rubrique Orientation brassicole Bonnie. Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
  Scandal. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Voyel. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Riz méditerranéen Cambon. Centre français du riz (FR), CIRAD (FR). Centre français du riz (FR).
  Paty. Centre français du riz (FR), CIRAD (FR). Centre français du riz (FR).
  Riège. CIRAD (FR), Centre français du riz (FR). Centre français du riz (FR).
  Rousty. Centre français du riz (FR), CIRAD (FR). Centre français du riz (FR).

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Article 2

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver SY Pack. Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta France SAS (FR).

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Article 3

Est transférée à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, la variété désignée ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :
Orge d'hiver à 6 rangs : Citadel.

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France la lignée suivante :
Blé tendre d'hiver : DH TP 506.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Cavalcade.
Blé dur : Ailandur, Excalibur, Gainsur, Lloyd, Nautilur, Pastiflur, SY Carma.
Blé tendre d'hiver lignée : Alizeo, Avantage, KWS Prolog, Lord, Minotor, Nocibe, Plainedor, Recital, Seyrac, SY Bascule.
Blé tendre d'hiver hybride : Perceval.
Orge de printemps à 2 rangs : Attraction, Cellar, Charlene, County, Manett, SY Firkin.
Orge d'hiver à 2 rangs : Cayenne, Dolmen, Mezmaar, Oreste, Soloman.
Orge d'hiver à 6 rangs lignée : Capable, Cervin, Karioka, Maillon, Matrice, Robinson.
Orge d'hiver à 6 rangs hybride : SY Wahoo.
Triticale : Aprim, Blanzac, Carnac, Cornillac, Fleurus, Gerschwin, Protinac, Sapiac.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :
Blé dur : Cessur.
Blé tendre d'hiver : Alkanto, Anakin, Ashley, Cubic, Decibel, SY Easy, SY Epson, SY Jumper, SY Laureat, Texan.
Orge de printemps à 2 rangs : SY Batyk, Titouan.
Orge d'hiver à 6 rangs : SY Billy.

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Article 7

Dans l'arrêté du 21 décembre 1993 modifié, à l'article 1er, pour la variété Messager, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Lemaire Deffontaines (FR) » sont remplacés par les mots : « Adaglio Sementi (IT) ».

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Article 8

Dans l'arrêté du 9 décembre 2013, à l'article 7, pour l'espèce orge d'hiver à 6 rangs, le mot : « Everes » est remplacé par le mot : « Everest ».

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Article 9

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 17 avril 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 17 avril 2014
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Article 6
Article 7
Article 8
Article 9