JORF n°97 du 25 avril 1997

Arrêté du 17 avril 1997

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 17 avril 1997, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
I. - A la commission des infirmiers, remplacer :
- membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) :
<< Titulaire : Mme Baulet (Anne) ;
<< Suppléant : M. Benelli (Michel). >> Par :
<< Titulaire : M. Sibeud (Philippe) ;
<< Suppléant : M. Le Chevallier (Pierre). >> II. - A la commission des puéricultrices, à la commission des masseurs-kinésithérapeutes et à la commission des techniciens de laboratoires, remplacer :
- membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical sur proposition de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) :
<< Titulaire : M. Benelli (Michel) ; >> Par :
<< Titulaire : M. Le Chevallier (Pierre) ; >> III. - A la commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale,
remplacer :
- membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) :
<< Titulaire : Mme Baulet (Anne) ; >> Par :
<< Titulaire : M. Sibeud (Philippe) ; >> IV. - A la commission des pédicures-podologues, remplacer :
- membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de la Fédération des médecins de France (FMF) :
<< Titulaire : M. le docteur Sriez ; >> Par :
<< Titulaire : M. le docteur Friez ; >> L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Au IV (Membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical), remplacer :
Sur proposition de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) :
<< Titulaire : Mme Baulet (Anne) ;
<< Suppléant : M. Benelli (Michel). >> Par :
<< Titulaire : M. Sibeud (Philippe) ;
<< Suppléant : M. Le Chevallier (Pierre). >>

MODIFICATION DE L'ARRETE DU 25-09-1995: NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS A LA COMMISSION DES INFIRMIERS,A LA COMMISSION DES PUERICULTRICES,A LA COMMISSION DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES ET A LA COMMISSION DES TECHNICIENS DE LABORATOIRES,A LA COMMISSION DES MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE,A LA COMMISSION DES PEDICURES-PODOLOGUES.

MODIFICATION DE L'ARRETE DU 15-12-1995: NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS: IV (MEMBRES APPARTENANT A L'ADMINISTRATION,AUX ORGANISMES INTERESSES ET AU CORPS MEDICAL).