Arrêté du 17 août 2001

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 16 juillet 2001 portant prohibition d'introduction sur le territoire national d'animaux de l'espèce porcine, de leurs semences, ovules et embryons en provenance d'Espagne est abrogé.

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En vigueur depuis le 29 août 2001

L'arrêté du 16 juillet 2001 portant prohibition d'introduction sur le territoire national d'animaux de l'espèce porcine, de leurs semences, ovules et embryons en provenance d'Espagne est abrogé.

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cite  Arrêté 2001-07-16

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