JORF n°215 du 17 septembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 17 août 1998 :

Les anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (36e promotion, années 1997-1998) sont affectés dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes :

M. Aubert (Damien), caisse d'allocations familiales de Quimper ;

M. Badonnel (Eric), caisse primaire d'assurance maladie de Versailles ;

Mlle Bernie (Anne), caisse primaire d'assurance maladie de Melun ;

Mlle Bichot (Emmanuelle), caisse d'allocations familiales de Creil ;

Mlle Bode (Carole), caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny ;

Mlle Boulet (Cécile), caisse primaire d'assurance maladie de Melun ;

Mlle Bretel (Caroline), caisse primaire d'assurance maladie de Rennes ;

Mlle Canard (Françoise), union régionale des caisses d'assurance maladie de Rhône-Alpes ;

M. Chaussée (Pierrick), caisse régionale d'assurance maladie d'Aquitaine ;

Mlle Chicaud (Isabelle), caisse d'allocations familiales d'Amiens ;

Mme Choquer-Marchand (Gaëlle), caisse d'allocations familiales d'Evry ;

M. Clairet (Denis), caisse primaire d'assurance maladie de Chartres ;

M. Coulombeau (Yves), union immobilière des organismes de sécurité sociale d'Orléans ;

Mlle D'Agostin (Elise), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Villefranche-sur-Saône ;

Mlle Demaret (Stéphanie), caisse régionale d'assurance maladie de Lille ;

M. Dezorzi (William), caisse d'allocations familiales de Lille ;

M. Dosba (Yves-Michel), caisse primaire d'assurance maladie de Melun ;

M. Ducombs (Laury), Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ;

Mme Duthilleul (Dominique), caisse primaire d'assurance maladie de Lille ;

M. Escudier (Jean-Baptiste), caisse d'allocations familiales de Marseille ;

M. Ferraris (Lionel), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Marseille ;

M. Glockner (Fabrice), union régionale des caisses d'assurance maladie de Montpellier ;

M. Gramond (Hervé), caisse d'allocations familiales de Bourg-en-Bresse ;

Mlle Guillon (Valérie), caisse primaire d'assurance maladie de Toulouse ;

M. Hemery (Alain), caisse d'allocations familiales de Villefranche-sur-Saône ;

Mme Jeannerot (Marie-Edith), caisse primaire d'assurance maladie de Créteil ;

M. Jourson (Joël), caisse générale de sécurité sociale de la Guadeloupe ;

M. Kiavue (Jacques), caisse primaire d'assurance maladie de Versailles ;

Mlle Landais (Patricia), caisse d'allocations familiales de Soissons ;

M. Laurent (Arnaud), caisse primaire d'assurance maladie de Bordeaux ;

Mme Laurent-Sanna (Marie-Claire), caisse primaire d'assurance maladie de Bourges ;

M. Lautman (Albert), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Strasbourg ;

M. Lavie (Alain), caisse primaire d'assurance maladie de Paris ;

M. Lemercier (Stéphane), caisse primaire d'assurance maladie de Rouen ;

M. Leniere (Laurent), agence centrale des organismes de sécurité sociale ;

Mlle Lo (Carole), caisse primaire d'assurance maladie de Nice ;

Mlle Malpart (Marie-Laure), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France ;

Mme Manot-Besson (Sophie), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Tours ;

M. Martignon (Laurent), caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg ;

Mlle Martin (Béatrice), caisse primaire d'assurance maladie de La Roche-sur-Yon ;

M. Mazieres (Alain), caisse régionale d'assurance maladie de Limoges ;

Mlle Montagner (Bella), caisse d'allocations familiales de Clermont-Ferrand ;

Mlle Paquer (Axelle), caisse primaire d'assurance maladie de Caen ;

M. Pautot (Gilles), caisse d'allocations familiales de Valence ;

M. Perrot (Matthieu), Caisse nationale d'allocations familiales de pêche maritime ;

M. Pouchkarevetch-Dragoche (Stéphane), caisse primaire d'assurance maladie de Poitiers ;

Mlle Querlioz (Martine), caisse d'allocations familiales de Lyon ;

Mlle Rolland (Christine), union régionale des caisses d'assurance maladie de Marseille ;

Mme Salas (Corinne), caisse primaire centrale d'assurance maladie de Marseille ;

Mme Stanghellini (Anne), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Mulhouse ;

M. Thirolle (Jérôme), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Metz ;

Mlle Triboulet (Karine), caisse primaire d'assurance maladie de Reims ;

M. Troudet (Dominique), caisse d'allocations familiales de Cahors ;

M. Turblin (Frédéric), caisse d'allocations familiales de Marseille ;

Mlle Vandeweghe (Bénédicte), caisse primaire d'assurance maladie de Cahors ;

Mlle Videcoq (Sarah), caisse d'allocations familiales de Quimper ;

M. Xardel (David), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France.

M. Rolland (Thierry), ancien élève du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (36e promotion, années 1997-1998, est affecté à la caisse ORGANIC d'Ile-de-France) ;

Les anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (36e promotion, années 1997-1998) sont affectés dans les organismes de sécurité sociale du régime d'assurance vieillesse des artisans dans les conditions suivantes :

Mlle Petraszko (Catherine), caisse d'assurance vieillesse des artisans de Grenoble ;

Mme Roy (Mathilde), Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans.

Les dispositions ci-dessus prennent effet au 1er août 1998.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 17 août 1998 :

Les anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (36e promotion, années 1997-1998) sont affectés dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes :

M. Aubert (Damien), caisse d'allocations familiales de Quimper ;

M. Badonnel (Eric), caisse primaire d'assurance maladie de Versailles ;

Mlle Bernie (Anne), caisse primaire d'assurance maladie de Melun ;

Mlle Bichot (Emmanuelle), caisse d'allocations familiales de Creil ;

Mlle Bode (Carole), caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny ;

Mlle Boulet (Cécile), caisse primaire d'assurance maladie de Melun ;

Mlle Bretel (Caroline), caisse primaire d'assurance maladie de Rennes ;

Mlle Canard (Françoise), union régionale des caisses d'assurance maladie de Rhône-Alpes ;

M. Chaussée (Pierrick), caisse régionale d'assurance maladie d'Aquitaine ;

Mlle Chicaud (Isabelle), caisse d'allocations familiales d'Amiens ;

Mme Choquer-Marchand (Gaëlle), caisse d'allocations familiales d'Evry ;

M. Clairet (Denis), caisse primaire d'assurance maladie de Chartres ;

M. Coulombeau (Yves), union immobilière des organismes de sécurité sociale d'Orléans ;

Mlle D'Agostin (Elise), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Villefranche-sur-Saône ;

Mlle Demaret (Stéphanie), caisse régionale d'assurance maladie de Lille ;

M. Dezorzi (William), caisse d'allocations familiales de Lille ;

M. Dosba (Yves-Michel), caisse primaire d'assurance maladie de Melun ;

M. Ducombs (Laury), Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ;

Mme Duthilleul (Dominique), caisse primaire d'assurance maladie de Lille ;

M. Escudier (Jean-Baptiste), caisse d'allocations familiales de Marseille ;

M. Ferraris (Lionel), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Marseille ;

M. Glockner (Fabrice), union régionale des caisses d'assurance maladie de Montpellier ;

M. Gramond (Hervé), caisse d'allocations familiales de Bourg-en-Bresse ;

Mlle Guillon (Valérie), caisse primaire d'assurance maladie de Toulouse ;

M. Hemery (Alain), caisse d'allocations familiales de Villefranche-sur-Saône ;

Mme Jeannerot (Marie-Edith), caisse primaire d'assurance maladie de Créteil ;

M. Jourson (Joël), caisse générale de sécurité sociale de la Guadeloupe ;

M. Kiavue (Jacques), caisse primaire d'assurance maladie de Versailles ;

Mlle Landais (Patricia), caisse d'allocations familiales de Soissons ;

M. Laurent (Arnaud), caisse primaire d'assurance maladie de Bordeaux ;

Mme Laurent-Sanna (Marie-Claire), caisse primaire d'assurance maladie de Bourges ;

M. Lautman (Albert), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Strasbourg ;

M. Lavie (Alain), caisse primaire d'assurance maladie de Paris ;

M. Lemercier (Stéphane), caisse primaire d'assurance maladie de Rouen ;

M. Leniere (Laurent), agence centrale des organismes de sécurité sociale ;

Mlle Lo (Carole), caisse primaire d'assurance maladie de Nice ;

Mlle Malpart (Marie-Laure), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France ;

Mme Manot-Besson (Sophie), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Tours ;

M. Martignon (Laurent), caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg ;

Mlle Martin (Béatrice), caisse primaire d'assurance maladie de La Roche-sur-Yon ;

M. Mazieres (Alain), caisse régionale d'assurance maladie de Limoges ;

Mlle Montagner (Bella), caisse d'allocations familiales de Clermont-Ferrand ;

Mlle Paquer (Axelle), caisse primaire d'assurance maladie de Caen ;

M. Pautot (Gilles), caisse d'allocations familiales de Valence ;

M. Perrot (Matthieu), Caisse nationale d'allocations familiales de pêche maritime ;

M. Pouchkarevetch-Dragoche (Stéphane), caisse primaire d'assurance maladie de Poitiers ;

Mlle Querlioz (Martine), caisse d'allocations familiales de Lyon ;

Mlle Rolland (Christine), union régionale des caisses d'assurance maladie de Marseille ;

Mme Salas (Corinne), caisse primaire centrale d'assurance maladie de Marseille ;

Mme Stanghellini (Anne), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Mulhouse ;

M. Thirolle (Jérôme), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Metz ;

Mlle Triboulet (Karine), caisse primaire d'assurance maladie de Reims ;

M. Troudet (Dominique), caisse d'allocations familiales de Cahors ;

M. Turblin (Frédéric), caisse d'allocations familiales de Marseille ;

Mlle Vandeweghe (Bénédicte), caisse primaire d'assurance maladie de Cahors ;

Mlle Videcoq (Sarah), caisse d'allocations familiales de Quimper ;

M. Xardel (David), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France.

M. Rolland (Thierry), ancien élève du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (36e promotion, années 1997-1998, est affecté à la caisse ORGANIC d'Ile-de-France) ;

Les anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (36e promotion, années 1997-1998) sont affectés dans les organismes de sécurité sociale du régime d'assurance vieillesse des artisans dans les conditions suivantes :

Mlle Petraszko (Catherine), caisse d'assurance vieillesse des artisans de Grenoble ;

Mme Roy (Mathilde), Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans.

Les dispositions ci-dessus prennent effet au 1er août 1998.