Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Répartition des électeurs du conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
Résumé Les électeurs du conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine sont répartis en huit collèges selon leur spécialité.
Mots-clés : Éducation Patrimoine Administration Conseil scientifique
Art. 1er. - Les électeurs du conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine sont répartis dans les collèges suivants:
Premier collège: personnels enseignants;
Deuxième collège: conservateurs généraux du patrimoine;
Troisième collège: conservateurs du patrimoine, spécialité Archéologie;
Quatrième collège: conservateurs du patrimoine, spécialité Archives;
Cinquième collège: conservateurs du patrimoine, spécialité Bibliothèque du patrimoine;
Sixième collège: conservateurs du patrimoine, spécialité Inventaire général; Septième collège: conservateurs du patrimoine, spécialité Monuments historiques;
Huitième collège: conservateurs du patrimoine, spécialité Musées.
1 version