JORF n°0216 du 17 septembre 2022

Arrêté du 16 septembre 2022

Le ministre des armées, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 4 octobre 2019 modifié portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 5 juillet 2022,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications de l'arrêté du 4 octobre 2019

Résumé Cet article change plusieurs parties d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 octobre 2019 > > Art. 13 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 octobre 2019 > > Art. 17, Art. 30, Art. 41 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 octobre 2019 > > Art. 18, Art. 27 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 octobre 2019 > > Art. 31 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 octobre 2019 > > Art. 36 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 octobre 2019 > > Art. 38 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 octobre 2019 > > Art. 41 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 octobre 2019 > > Art. 43 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 octobre 2019 > > Art. null > >

1 version

11 modifiés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions

Résumé Les règles commencent à s'appliquer aux étudiants en pharmacie hospitalière à partir de la rentrée 2022-2023.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée universitaire 2022-2023 aux étudiants inscrits au diplôme d'études spécialisées de pharmacie hospitalière.

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 16 septembre 2022.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Sylvie Retailleau

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu

Le ministre de la santé et de la prévention,

François Braun