Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 16 septembre 2013 :
M. BONNEMAINS (Hugues, Albert) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle Claude ABRIAL et Michiel VAN SEGGELEN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Grenoble (Isère).
Le retrait de M. ABRIAL (Claude, Joseph, Marie), notaire associé, membre de la société civile professionnelle Claude ABRIAL et Michiel VAN SEGGELEN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est accepté.
La dénomination sociale de la société civile professionnelle Claude ABRIAL et Michiel VAN SEGGELEN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est ainsi modifiée : « Michiel VAN SEGGELEN et Hugues BONNEMAINS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ».