Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 16 septembre 2011 :
I. ― Les personnels dont les noms suivent sont nommés régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après :
Pour les régies d'avances et de recettes :

| ÉTABLISSEMENTS OU SERVICES | RÉGISSEURS |DATE DE PRISE
de fonctions| |--------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------|--------------------------------| |Direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Orléans.| Sergent-chef N'Guessan (Adjoua). | 1er juin 2010 | | Direction centrale du service de santé des armées, Paris. | Major Sarazin (Christophe). | 1er juin 2009 | | Ecole de santé des armées, Lyon-Bron. | Mme Heraud (Joëlle). | 1er janvier 2010 | | Hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé. | Adjudant Julien (Laurent). | 2 août 2010 | | Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest. | Adjudant-chef Dermouchere (Philippe). | 1er aout 2009 | | Hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon. | Mme Castang (Pauline). | 1er octobre 2011 | | Hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille. | M. Legay (Daniel). | 1er juillet 2009 | | Hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz. | Adjudant-chef Lozahic (Pierre-Yves). | 1er janvier 2010 | | Hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart. |Secrétaire médical de classe exceptionnelle Renaudin (Jean-Philippe).| 30 avril 2009 | | Hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué, Bordeaux. | M. Lleys (Ludovic). | 4 avril 2006 | | Hôpital d'instruction des armées Saint-Anne, Toulon. | Secrétaire médical de classe supérieure Le Bourlot (Agnès). | 24 avril 2008 | | Hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris. | Adjudant-chef Delmarle (Eddie). | 14 mai 2008 | |Groupement médico-chirurgical Bouffard, Djibouti (République de Djibouti).| Sergent-chef Rudnicki (Rudy). | 1er août 2011 | | Institut de recherche biomédicale des armées, Brétigny. | Sergente Guillemin (Stéphanie, Alexandra). | 1er avril 2011 | | Institut de recherche biomédicale des armées antenne de Marseille. | Sergente Hottin (Marianne). | 24 juillet 2008 |

Pour la régie de recettes :

| ÉTABLISSEMENTS OU SERVICES | RÉGISSEURS |DATE DE PRISE
de fonctions| |--------------------------------------------|---------------------------|--------------------------------| |Musée du service de santé des armées, Paris.|Capitaine Tabbagh (Xavier).| 18 mars 2011 |

II. ― Les régisseurs cités ci-dessus sont assujettis à un cautionnement et perçoivent une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relavant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.
III. ― Le présent arrêté abroge l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination des régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées.